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ECOLE HASSANIA DES TRAVAUX PUBLICS LOGISTIQUE OVERSEAS THE BEST SERVICE TRANSPORT Mastère Spécialisé enPROVIDER Ingénierie etIN Management de & LOGISTICS Systèmes Logistiques OCTOBRE 2012 « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

Par : Loubna OUDRHIRI

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EHTP LOGISTIQUE OVERSEAS Module 1 : ELEMENTS DE BASE DU TRANSPORT THE BEST SERVICE PROVIDER IN TRANSPORT & INTERNATIONAL LOGISTICS Octobre 2012 (Rév B) « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

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2

A

EN BI

R TE NO

EN

CE AN E S

IDENTIFICATION DU CLIENT DU TRANSPORT INTERNATIONAL

CLIENT : Secteurs d’ d’activité activités

Objectif CLIENT :

Donc => « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

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DESCRIPTION DU PROCESSUS GENERAL DU TI

A BIEN NOTER EN SEANCE « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

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DESCRIPTION DES INTERMEDIARES DU TI

A BIEN NOTER EN SEANCE « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

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EHTP LOGISTIQUE OVERSEAS Module 2 : INCOTERMS & APPLICATIONS EN THE BEST SERVICE PROVIDER IN TRANSPORT & TRANSPORT INTERNATIONAL LOGISTICS Octobre 2012 (Rév B) « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

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PRESENTATION DES INCOTERMS


Définitions : Termes commerciaux correspondant à des éléments clés des contrats internationaux de vente. Ce sont les obligations des deux parties en ce qui concerne : • Le transport de la marchandise des locaux du vendeur à ceux de l’acheteur et • Le dédouanement à l’exportation et à l’importation


4 Grandes familles d’incoterms : (Voir tableau sur fascicule) • Famille « E » : Départ =>EXW • Famille « F » : Transport Principal non acquitté =>FCA / FAS / FOB • Famille « C » : Transport Principal acquitté =>CFR / CAF ou CIF / CPT / CIF • Famille « D » : Arrivée =>DAF / DES / DEQ / DDU / DDP (DAP & DAT)

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LES INCOTERMS


Les INCOTERMS (International Commercial Terms) ont pour but d’uniformiser les termes commerciaux les plus utilisés dans le commerce international :









ont été mis au point par la CCI (Chambre de commerce internationale) représentent un langage commun ont pour but de régler : la répartition des frais liés au transport de marchandises le transfert des risques au cours du transport

Ils sont répartis en 3 catégories




Les incoterms de vente au départ Les incoterms de vente à l’arrivée L ’incoterm DAF

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LES ELEMENTS DEFINIS PAR UN INCOTERM


Les incoterms définissent avec précision les obligations du vendeur et de L'acheteur en matière de prestations, de risques et de coûts.

1.

La répartition des prestations : qui fait quoi ?

•

Les éléments concernés sont : la manutention : définir les responsabilités et les tâches de chaque partie en Matière de chargement et de déchargement des marchandises; le transport : selon l'incoterm utilisé, la charge des parties varie en matière de pré acheminement, de transport principal et de post- acheminement; les formalités de douane à l'importation et à l'exportation; la charge d'assurer la marchandise pendant le transport; la charge d'effectuer les emballages nécessaires au transport.






2. •

La répartition des risques : qui est responsable ? Qui va supporter les conséquences des dommages des incendies, des vols ou des pertes pendant le transport ?

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LES ELEMENTS DEFINIS PAR UN INCOTERM 3. •





La répartition des coûts : qui paie quoi ? Les éléments concernés sont : le transport l'assurance les droits de douane à l'importation et à l'exportation les frais annexes.

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Les Incoterms de vente AU DEPART


Le vendeur utilisera un de ces incoterms si son organisation n’a pas la capacité organisationnelle pour prendre en charge le transport, ou si les conditions de prix ou de sécurité dans le pays de destination ne sont pas satisfaisantes.




L’acheteur qui ne dispose pas d’expérience en matière de transport les évitera quant à lui.




Les incoterms de ce groupe sont les plus couramment utilisés dans les ventes réalisées par les PME, qui disposent rarement des ressources suffisantes pour assurer un service de transport complet jusqu’à destination.




On retrouve huit termes différents dans cette catégorie EXW - FCA - FAS - FOB - CFR - CIF CPT – CIP. Les incoterms de vente au départ font supporter par l’acheteur (dans une plus ou moins grande mesure) les charges et les risques liés au transport des marchandises. Dans les tables suivantes, V= vendeur ; A= acheteur

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Les Incoterms de vente au Départ •

EXW - EX WORKS (... lieu de livraison convenu) Formalités Frais Emballage V Pré acheminement A Formalités douanières export A Chargement - transport principal A Transport principal A Assurance transport A Déchargement - transport principal A Formalités douanières / import A Post acheminement A

Risque V A A A A A A A A

Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand la marchandise est mise à disposition dans son établissement L’acheteur supporte tous les frais et risques inhérents à l’acheminement des marchandises de l’établissement du vendeur à la destination souhaitée. Ce terme représente l’obligation minimum pour le vendeur « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

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Les Incoterms de vente au Départ •

FCA - Free Carrier (Franco transporteur... lieu de livraison convenu) Formalités Frais Emballage V Pré acheminement V Formalités douanières export V Chargement / transport principal A Transport principal A Assurance transport A Déchargement / transport principal A Formalités douaniers imports A Post acheminement A

Risque V V V A A A A A A

Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand il a remis la marchandise dédouanée à l’exportation au transporteur désigné par l’acheteur au point convenu L’acheteur choisit le mode de transport et le transporteur il paye le transport principal

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Les Incoterms de vente au Départ •

FAS - Free Along side Ship (Franco le long du navire ... lieu de livraison convenu) Formalités Frais Emballage V Pré acheminement V Formalités douanières export V Chargement / transport principal A Transport principal A Assurance transport A Déchargement / transport principal A Formalités douaniers imports A Post acheminement A

Risque V V V A A A A A A

Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand la marchandise a été placée le long du navire sur le quai. L’acheteur doit supporter tous les frais et risques de perte, de dommage que peut courir la marchandise. Il dédouane la marchandise à l’exportation

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Les Incoterms de vente au Départ •

FOB - Free On Board (Franco à bord … port de chargement) Formalités Frais Emballage V Pré acheminement V Formalités douanières export V Chargement / transport principal V Transport principal A Assurance transport A Déchargement / transport principal A Formalités douaniers imports A Post acheminement A

Risque V V V V A A A A A

Le vendeur doit acheminer les marchandises au port d’embarquement convenu et placer celles ci à bord du bateau Le transfert des risques a lieu lorsque les marchandises ont passé le bastingage

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Les Incoterms de vente au Départ •

CFR – Cost. and Freight (Coût et fret ... port de destination convenu) Formalités Frais Emballage V Pré acheminement V Formalités douanières export V Chargement / transport principal V Transport principal V Assurance transport A Déchargement / transport principal A Formalités douaniers imports A Post acheminement A

Risque V V V V A A A A A

Le vendeur choisit le navire et paye le fret maritime jusqu’au port convenu, effectue le chargement sur navire et les formalités douanières d’exportation Le point de transfert des risques est le même qu’en FOB

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Les Incoterms de vente au Départ •

CIF – Cost , Insurance and Freight (Coût + assurance + frais … port de destination) Formalités Frais Emballage V Pré acheminement V Formalités douanières export V Chargement / transport principal V Transport principal V Assurance transport V Déchargement / transport principal V Formalités douaniers imports A Post acheminement A

Risque V V V V A V A A A

Le vendeur a les mêmes obligations qu’en CFR mais il doit en plus fournir une assurance maritime contre le risque de perte ou de dommage de la marchandise au cours du transport

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Les Incoterms de vente au Départ •

CPT – Carriage Paid to (Transport payé ... lieu de destination convenu) Formalités Frais Emballage V Pré acheminement V Formalités douanières export V Chargement / transport principal V Transport principal V Assurance transport A Déchargement / transport principal A Formalités douaniers imports A Post acheminement A

Risque V V V V A A A A A

Le vendeur choisit le mode de transport et paye le fret jusqu’à la destination convenue, dédouane la marchandise. Les risques sont transférés quand la marchandise est remise à l’acheteur

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Les Incoterms de vente au Départ •

CIP – Carriage and Insurance Paid to (Coût et assurance ... lieu destination) Formalités Frais Emballage V Pré acheminement V Formalités douanières export V Chargement / transport principal V Transport principal V Assurance transport V Déchargement / transport principal A Formalités douaniers imports A Post acheminement A

Risque V V V V A V A A A

Le vendeur a les mêmes obligations qu’en CPT mais il doit en plus fournir une assurance contre le risque de perte ou de dommage que peut courir la marchandise au cours du transport Le vendeur dédouane à l ’exportation

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Les Incoterms A L'ARRIVEE •

DES – Delivered Ex Ship (livraison à bord du navire ... port de destination) Formalités Frais Risque Emballage V V Pré acheminement V V Formalités douanières export V V Chargement / transport principal V V Transport principal V V Assurance transport Pas obligatoire Déchargement / transport principal A A Formalités douaniers imports A A Post acheminement A A

Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand la marchandise non dédouanée à l’importation est mise à la disposition de l’acheteur à bord du navire au port de destination convenu Le vendeur supporte tous les frais et risques inhérent à l’acheminement de la marchandise jusqu’au port de destination convenu

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Les Incoterms A L'ARRIVEE •

DEQ – Delivered Ex Quay (Livraison sur le quai... port de destination) Formalités Frais Risque Emballage V V Pré acheminement V V Formalités douanières export V V Chargement / transport principal V V Transport principal V V Assurance transport Pas obligatoire Déchargement / transport principal V V Formalités douaniers imports A A Post acheminement A A

Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand il met la marchandise dédouanée à l’importation à la disposition de l’acheteur sur le quai au port de destination convenu Le transfert des frais et risques se fait quand la marchandise est sur le quai du port convenu

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Les Incoterms A L'ARRIVEE •

DDU – Delivered Duty Unpaid (Livraison frais non payés ... port de destination) Formalités Frais Risque Emballage V V Pré acheminement V V Formalités douanières export V V Chargement / transport principal V V Transport principal V V Assurance transport Pas obligatoire Déchargement / transport principal V V Formalités douaniers imports A A Post acheminement V V

Le vendeur son obligation de livraison quand la marchandise a été mise à disposition au lieu convenu dans le pays d’importation déchargement compris. L’acheteur s’occupe à ses risques et frais de l’accomplissement des formalités douanières d’importation et du paiement des droits et taxes d’importation

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Les Incoterms A L'ARRIVEE •

DDP = Delivered Duty Paid (Livraison tous frais payés ... lieu de destination) Formalités Frais Risque Emballage V V Pré acheminement V V Formalités douanières export V V Chargement / transport principal V V Transport principal V V Assurance transport Pas obligatoire Déchargement / transport principal V V Formalités douaniers imports V V Post acheminement V V

A l’inverse du terme EXW à l’usine, ce terme d »signe l’obligation maximum du vendeur qui fait tout y compris le dédouanement à l’import et le paiement des droits et taxes exigibles

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Les Incoterms A L'ARRIVEE •

DAF – Delivered at Frontier (Livraison à la frontière ... au lieu convenu) Formalités Frais Risque Emballage V V Pré acheminement V V Formalités douanières export V V Chargement / transport principal V V Transport principal V V Assurance transport Pas obligatoire Déchargement / transport principal A A Formalités douaniers imports A A Post acheminement A A

Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand la marchandise a été livrée dédouanée à l'exportation, au point convenu à la frontière de sortie mais avant la frontière douanière du pays d'entrée suivant. Les frais de transport et les risques sont assumés jusqu'à cet endroit par le vendeur mais il n'a aucune obligation de faire assurer les marchandises.

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SCHEMA GLOBAL

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MISE A JOUR INCOTERMS 2010 Les Incoterms ont été réduits à onze seulement, au lieu de treize;
Quatre Incoterms ont été supprimés : DEQ, DAF, DES, DDU;
Deux nouveaux ont été introduits : DAP, DAT.
DAT : Le vendeur à dûment livré dés lors que les marchandises sont mises à disposition de l'acheteur au terminal désigné dans le port ou au lieu de destination convenu. Le vendeur assume les risques liés à l'acheminement des marchandises et au déchargement au terminal du port ou au lieu de destination convenu.


DAP : Le vendeur à dûment livré dés lors que les marchandises sont mises à disposition de l'acheteur sur le moyen de transport d'approche, prêt pour le déchargement au lieu de destination convenu. Le vendeur assume les risques liés à l'acheminement des marchandises jusqu'au lieu de destination.

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Les précautions à prendre


Bien connaître la signification des incoterms et leur sigle.




L'usage des incoterms est facultatif (aucun texte de loi ne les rend obligatoires). Pour s'en prévaloir, les parties doivent clairement y faire référence dans le contrat de vente en mentionnant bien le lieu convenu. Par exemple : CIF Le Havre, CCI 2000.




Des variantes des incoterms existent et sont susceptibles de porter à confusion. Utilisez ces variantes avec parcimonie sans quoi vous pourriez perdre le bénéfice de la référence aux incoterms. Exemple : FOB aux Etats- Unis comporte six interprétations différentes.




Faire suivre le sigle utilisé du lieu de référence (port, frontière, etc.), information sans laquelle l'incoterm n'a aucune signification. Exemples : FOB doit toujours être suivi du port choisi, DAF doit toujours être suivi de la frontière concernée.




Tenir compte du mode de transport. Tous les incoterms ne sont pas utilisables pour tous les modes de transport. Exemple : pour une expédition terrestre, le sigle FOB est irrecevable.




L'incoterm ne règle pas le problème du transfert de propriété de la marchandise, mais uniquement le transfert des risques et des frais entre acheteur et vendeur. Le transfert de propriété est régi par des règles juridiques différentes selon les pays.

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Les précautions à prendre
Lorsque les parties en présence stipulent dans leur contrat de vente des conditions différentes de celles de l'incoterm officiel, c'est le contenu du contrat qui prévaut.
Dans le cas d'achats "départ", il est impératif pour le client de vérifier que l'assurance transport a bien été souscrite par le fournisseur s'il s'agit d'une obligation requise soit par l'incoterm (seuls les incoterms faisant mention d'une assurance impliquent la souscription de celle- ci !), soit par le contrat commercial.

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QCM Session 1 :

QCM : Session 1

39. Les Différentes catégories des Incoterms sont : (A). Les incoterms de vente au départ & Les incoterms de vente à l’arrivée (B). Les incoterms de vente au départ, Les incoterms de vente à l’arrivée, & les CFR (C). Les incoterms de vente au départ, Les incoterms de vente à l’arrivée, & les CIP (D). Les incoterms de vente au départ, Les incoterms de vente à l’arrivée, & les DAF 40. – Les incoterms permettent la répartition des : (A). Risques, coût et Prestations (B). Assurances, coût et Prestations (C). Responsabilités, Assurances, coût et Prestations (D). Responsabilités, Risques, coût et Prestations

37 – En EXW, le transport principal & Les frais de manutention au déchargement sont à la charge du : (A). Vendeur (B). Acheteur (C). Transporteur (D). Aucun 39. Sous incoterm FCA, : (A). Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand il a remis la marchandise dédouanée à l’exportation au transporteur désigné par l’acheteur au point convenu (B). Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand la marchandise a été placée le long du navire sur le quai. (C). Le vendeur doit acheminer les marchandises au port d’embarquement convenu et placer celles ci à bord du bateau (D). Le vendeur choisit le navire et paye le fret maritime jusqu’au port convenu, effectue le chargement sur navire et les formalités douanières d’exportation « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

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QCM Session 1 :

QCM : Session 1

37 – En EXW, le transport principal & Les frais de manutention au déchargement sont à la charge du : (A). Vendeur (B). Acheteur (C). Transporteur (D). Aucun 39. Sous incoterm FCA, : (A). Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand il a remis la marchandise dédouanée à l’exportation au transporteur désigné par l’acheteur au point convenu (B). Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand la marchandise a été placée le long du navire sur le quai. (C). Le vendeur doit acheminer les marchandises au port d’embarquement convenu et placer celles ci à bord du bateau (D). Le vendeur choisit le navire et paye le fret maritime jusqu’au port convenu, effectue le chargement sur navire et les formalités douanières d’exportation 40. – Sous Incoterm DES Delivered Ex Ship (livraison à bord du navire ... port de destination), L’assurance marchandise : (A). A charge du Vendeur (B). A charge de l’acheteur (C). A charge du vendeur et/ou Acheteur (D). Pas obligatoire

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QCM Session 1 :

QCM : Session 1

67- ce schéma identifie : (A). FOB (B). CFR (C). CIP (D). DDU

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QCM Session 1 :

EXCERCICES PRATIQUES

73- L’incoterm sert à préciser si le coût du transport et de l’assurance sera supportée par l’acheteur ? *
vrai


faux

74 - Quel que soit l'incoterm utilisé la marchandise sera assurée par celui qui court le risque du transport principal ? *
vrai


faux

75- Quel que soit l'incoterm utilisé les frais ci-dessous sont toujours à la charge du vendeur ?
chargement à l’usine,
dédouanement export.
emballage, *Cochez les cases correspondantes 76 - Répondez par oui ou par non aux questions ci dessous : vous achetez FOB Le Pirée, payez-vous la douane export ? vous vendez EXW Strasbourg, payez-vous l’emballage ? vous achetez CIP Lyon, payez vous le post acheminement ? vous vendez DEQ Rotterdam, payez-vous le dédouanement import ? vous vendez CPT Abidjan, payez vous la prime d’assurance transport ?

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QCM Session 1 :

EXCERCICES PRATIQUES

77. Proposez l'incoterm correspondant à ces situations : Vous vendez des marchandises destinées a Riad Arabie Saoudite et acheminées par avion. Vous souhaitez ne vous occuper ni du post acheminement depuis l’aéroport, ni des formalités de dédouanement. Vous êtes par contre disposé à assurer la marchandise. CHOIX :_______________________________________________________________

Vous disposez d’un embranchement particulier à Nevers et souhaitez expédier un wagon complet en port dû à un client de la banlieue d’Oslo pour lequel vous acceptez de payez la mise sur wagon. CHOIX :_______________________________________________________________

Vous vendez des marchandises à un client de Houston USA et souhaitez simplement les remettre à la compagnie aérienne de Lyon Satolas pour un vol direct. CHOIX :_______________________________________________________________

Vous importez des articles provenant de plusieurs fournisseurs américains, vous leur demandez de les livrer à votre charge à un transitaire New Yorkais Seasped Inc., qui réalisera l’empotage et expédiera un conteneur complet par voie maritime. CHOIX :_______________________________________________________________

Vous expédiez régulièrement par la voie maritime au départ du port de Marseille vers un pays connu pour encombrement portuaire chronique ce qui vous empêche de prendre en charge la traversée. CHOIX :_______________________________________________________________ « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

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QCM Session 1 :

EXCERCICES PRATIQUES

82. Quel est le bon Incoterm à choisir dans les cas suivants ? 1) Vous vendez une marchandise à un client Tchèque en prenant à votre charge le fret et l'assurance. Destination aéroport de Prague. 2) Vous achetez à un fournisseur américain de New-York des produits que vous désirez recevoir par avion. Vous êtes d'accord pour payer le fret aérien. 3) Votre usine à Saint-Denis(93) est équipée d'un ITE (embranchement ferroviaire). Vous vendez vos marchandises en port dû jusqu'à votre client de Moscou avec le chargement et le dédouanement export par vos soins.

1) CIP/Prague, 2)FCA/N-Y, 3)FCA/Saint-Denis « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

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QCM Session 1 :

EXERCICE

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QCM Session 1 :

EXERCICE

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QCM Session 1 :

EXERCICE

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EHTP LOGISTIQUE OVERSEAS Module 3 : TRANSPORT MARITIME INTERNATIONAL THE BEST SERVICE PROVIDER IN TRANSPORT & LOGISTICS Octobre 2012 (Rév B) Par : Loubna OUDRHIRI « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

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ORGANISATION ADMINISTRATIVE DU TM Un port est un espace voué au transit de marchandises et de passagers, qui nécessite une multiplicité d’acteurs. La communauté portuaire est l’ensemble des acteurs qui donnent vie à l’espace portuaire.




Services Administratives : 1.

L’autorité portuaire & L’exploitant portuaire : Le gestionnaire du port exerce de nombreuses missions :   

2.

Gestion des installations portuaires, prise en charge de l’accueil des navires, location de ses installations aux intervenants portuaires. Il met au point et fait respecter les divers règlements de police et d’exploitation Il est prestataire de services pour les entreprises portuaires et assure la promotion des activités du port

Autres Services : De nombreux services administratifs sont également présents dans les

ports :  Douanes, les services vétérinaires et phytosanitaires,  les services maritimes et les affaires maritimes,  la police aux frontières, les services d’incendie et de sécurité. (Utilisant l’Annexe 1) « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

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ORGANISATION ADMINISTRATIVE DU TM


Client du Port : 1.

Les Armateurs : 

2.

Un armateur équipe et exploite des navires pour la navigation commerciale Ex : MAERSK LINE, CMA CGM, MSC.

Les Chargeurs : De nombreux services administratifs sont également présents dans les ports :  

C’est le propriétaire d’une marchandise, c’est celui qui expédie une marchandise dans le cadre d’une opération internationale En général le chargeur n’est pas en relation directe avec l’autorité portuaire. Il noue une relation commerciale avec différents opérateurs : agents maritimes, consignataires, transitaires, ou éventuellement manutentionnaires, à qui il confie sa marchandise.

Les armateurs sont les clients d’un port « côté mer », et les chargeurs sont les clients « côté terre ».

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ORGANISATION ADMINISTRATIVE DU TM


Services aux Navires & à la marchandise : 1.

Services aux Navires : concernent deux types d’entreprises :celles qui interviennent dans les opérations d’accostage des navires et participent à leur sécurité : pilotage, remorquage, lamanage ;et celles qui interviennent à terre : représentation, entretien et réparation, services divers.

Remorqueur Abeille Étretat en traction

Lamaneurs sous l’étrave



Pilotes : conseillent le commandant du navire en lui fournissant toutes les informations nécessaires à la navigation aux abords et dans les ports



Remorqueurs : facilitent par l’utilisation d’engins nautiques de forte puissance la manoeuvre et l’accostage des navires au port



Lamaneurs : assurent l’arrimage le déhalage et le largage des amarres



Consignataires ou agents maritimes qui représentent dans le port l’armateur ou l’affréteur du navire,



Sociétés d’avitaillement et de Soutage: (eau douce, gas-oil, essence...)



Sociétés de réparation navale,



Sociétés de réparation, location, maintenance de conteneurs



Entreprises de récupération des déchets des navires,



Services offerts à terre pour les marins.

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ORGANISATION ADMINISTRATIVE DU TM


Services aux Navires & à la marchandise : 2.

Services à la Marchandise : Les principaux intervenants sont : 

⇒

Les commissionnaires de transports, les transitaires, les consignataires de la marchandise, les commissionnaires en douane.

Ce sont des mandataires effectuant pour le compte d’un tiers, chargeur ou réceptionnaire, les formalités, en particulier douanières, et les opérations nécessaires à l’exportation et à l’importation de la marchandise, 

Les sociétés de groupage*, dégroupage*, d’entreposage ou de distribution,



Les sociétés de contrôle, d’analyse d’échantillons, de surveillance,



Les services offerts à terre pour les passagers.

Nota : - Les professionnels portuaires ont fréquemment plusieurs « casquettes » : un commissionnaire en douanes pourra faire également office d’agent maritime ; Un transitaire aura une activité de stockage et de manutention et Même de transport terrestre. ; ces activités multiples compliquent la compréhension du rôle des intervenants et des enjeux pour chacun d’eux. « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

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ORGANISATION ADMINISTRATIVE DU TM


Les différents intermédiaires : 

Le transitaire est un intermédiaire spécialisé mandataire assurant la liaison entre deux modes de transport et en conformité avec les informations qu’il a reçues.



Le commissionnaire de transport est un intermédiaire qui se charge de faire exécuter sous sa responsabilité et en son nom propre un transport de marchandises pour le compte d’un client en ayant le libre choix des modes ou entreprises de transport



Le commissionnaire en douane agréé a la charge d’accomplir pour autrui les formalités en douane relatives à la marchandise.



Les courtiers en marchandises achètent et vendent les produits du négoce.

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ORGANISATION ADMINISTRATIVE DU TM


Entreprises de Manutention : 

Ce sont les entreprises qui assurent l’interface entre l’eau et la terre, qui effectuent l’ensemble des opérations de chargement et de déchargement des navires.



Elles effectuent aussi les opérations de réception, reconnaissance et gardiennage des marchandises.



Dans les pays anglo-saxons, on les appelle des « stevedore », dans le sud de la France, on parle d’« acconiers». Ce sont les entreprises de manutention qui emploient les ouvriers dockers sur la base d’un contrat à durée indéterminée (CDI), et qui embauchent les ouvriers dockers intermittents et occasionnels sur la base d’un contrat à durée déterminée (CDD) à usage constant. Ex : MARSA MAROC

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ORGANISATION ADMINISTRATIVE DU TM


Les acteurs du transport terrestres :



Ce sont les entreprises du transport routier, ferroviaire et fluvial qui assurent les prestations d’acheminement terrestre des marchandises (pré acheminement et post acheminement)

•

Exemple : Transport routier sur camion porte conteneur du/vers Port de CASA ou de Tanger Med ou encore le transport ferrovier du/vers des ports secs depuis ses ports maritimes. (Le transporteur routier qui achemine le conteneur depuis l’usine vers le port sec MITA et le transport ferrovier qui tracte les trains jusqu’au port de CASA ou Tanger Med) ;



L’opérateur de transport combiné rail route qui organise le transport de bout en bout et effectue les opérations de transfert d’une part dans le chantier rail route de départ d’autre part dans le terminal du port maritime d’arrivée

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ORGANISATION ADMINISTRATIVE DU TM

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LA DEMANDE DU TRANSPORT MARITIME


Nature de la demande de transport : 

1ère tache de l’industrie maritime => Déplacer les marchandises dans le monde entier



Point de vue du client : le transport maritime => Service devant répondre à ses besoins.



Le transport maritime offre des « qualités de service » diverses : que veulent les chargeurs ?

•

Prix : mais pas seulement Rapidité : juste à temps Fiabilité : contrôle des stocks Sécurité.

• • •

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LA DEMANDE DU TRANSPORT MARITIME


Quelles Marchandises à transporter en mer : 

Le pétrole et les produits dérivés



Les produits agricoles , Les minerais



Matériaux industriels



Les produits manufacturés (textiles, machines, véhicules et tous les produits de consommation courante).

Chaque types de trafic => un type de navire et organisation spécifique du transport

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LA DEMANDE DU TRANSPORT MARITIME


Taille des envois & Mode de transport : 

1.

2.

Le choix du mode de transport maritime est basé principalement sur : •

Taille de l’envoi.

•

Arbitrage entre la taille, la régularité et le prix.

Tramping ou Ligne régulière : 

Le poids des envois permet de savoir si les produits vont prendre la Ligne régulière LR ou recourir à l'affrètement



Si la taille de l'envoi permet de remplir un navire entier, ce sera du tramping, si ce sont des envois trop petits pour remplir un navire, ce sera de la ligne régulière :

‘’ Marchandises diverses" ou general cargo 

Beaucoup de vrac transporté en tramping, toutes tailles de navires



Des produits traditionnellement transportés en vrac, à cause de la taille des envois passent par de la ligne régulière soit en conventionnel, soit même en conteneur.

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EXPLOITATION MARITIME On a acheté un navire. Que faut-il faire ? 

Lui fournir un équipage,



Lui choisir un pavillon,



L’assurer .

=> « Armer » un navire.




Choix du Pavillon : (voir Annexe 4)   

Tout navire doit avoir un pavillon, qui en fait prioritairement un objet de droit d’un État déterminé. Il peut être un objet d’un autre droit applicable selon l’endroit où il se trouve (port, eaux territoriales, zones économiques) Le choix du pavillon détermine donc, sous réserve des conventions internationales ratifiées par l’État : 1. 2. 3. 4. 5.

Les conditions de propriétés du navire Les conditions sociales d’armement Les conditions économiques et fiscales d’exploitation Les règles techniques et de sécurité applicables Le choix du pavillon a des conséquences sur les conditions dans lesquelles sont remplies les autres fonctions.

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EXPLOITATION MARITIME


Registre d’immatriculation : 

Un pavillon peut comporter plusieurs registres.



A chaque registre sont associées des conditions différentes en fonction des catégories des navires



Il peut être un objet d’un autre droit applicable selon l’endroit où il se trouve (port, eaux territoriales, zones économiques)

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EXPLOITATION MARITIME


Différents types d’affrètements : L’armateur exploite lui même le navire qu’il vient d’armer ou le fait exploiter (tramping et ligne régulière) 

L’armateur vient sur le marché avec un navire disponible, sans cargaison, mais avec une vitesse particulière, une capacité, des dimensions, des moyens de manutention. Les parties vont déterminer la date et le lieu où ce navire sera disponible.



Le chargeur ou l’affréteur peut être n’importe qui avec une marchandise à transporter d’un point à un autre ou une compagnie qui cherche un navire supplémentaire pour une période donnée

Ce marché comprend les armateurs, les affréteurs et les courtiers. 3 types de contrats : 1.

Affrètement au voyage et contrat de tonnage (voyage charter)

2.

Affrètement à temps (time charter)

3.

Affrètement coque nue (bare boat charter)

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EXPLOITATION MARITIME 1.

Affrètement au voyage et contrat de tonnage (voyage charter) Les parties prenantes du contrat au voyage s’entendent sur : 

Un prix à la tonne pour une marchandise transportée (nature et quantité)



Une plage de dates donnée



Un itinéraire donné (port ou zone de chargement et déchargement)



Un navire donné,

Tandis qu’un contrat d’affrètement en est une variante, l’armateur s’engage à transporter des tonnages réguliers à un prix convenu par tonne, mais dans ce cas le navire n’est pas nommément désigné. Ce taux forfaitaire à la tonne comprend : 

Un navire donné,



La location du navire, équipage compris



Les soutes



Les frais de ports



Ne comprend pas les manutentions

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EXPLOITATION MARITIME 2.

Affrètement à Temps


Accord entre le propriétaire (fréteur) et l’affréteur pour louer, (fréter d’une part et affréter) les navires avec l’équipage sur une base journalière, mensuelle ou annuelle, le prix est en général en $ par jour en fonction de la catégorie d’EVP pour les porte conteneurs.




Les soutes et frais de port sont à la charge de l’affréteur. Ces affrètements peuvent être très longs (plusieurs années) ou très courts tels les trip charter (« dog ship »). C’est un affrètement pour un voyage où le fret n’est pas calculé à la tonne de marchandise mais en taux journalier .

Exemple : un armateur de ligne régulière souffrant d’un grave déséquilibre entre ses conteneurs vides et pleins entre deux régions éloignées va faire « un trip charter » pour ramener les vides. Charte-partie désigne affréteur et termes du contrat.

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EXPLOITATION MARITIME 2.

Affrètement Coque Nue :


Cas spécifique : l’armateur exploitant a finalement une forme de propriété du navire. Comme le nom l’indique, il doit "armer" le navire, c’est à dire fournir l’équipage.




Ce type d’affrètement est pratiqué le plus souvent dans le cadre de montages financiers pour l’acquisition de navires. Notamment, l’affrètement coque nue permet de changer le pavillon du navire et donc les conditions socio-économiques de l’exploitation. Les soutes et frais de port sont à la charge de l’affréteur.




Ces affrètements peuvent être très longs (plusieurs années) ou très courts tels les trip charter (« dog Ship »). C’est un affrètement pour un voyage où le fret n’est pas calculé à la tonne de marchandise mais en taux journalier .

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EXPLOITATION MARITIME


Récapitulatif des modalités d'affrètement de navires

Source : Elisabeth Gouvernal Transport Maritime ENPC/Master/DEA « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

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EXPLOITATION MARITIME


REPARTITION DES RECETTES (O) / DEPENSES (X)

Source : Elisabeth Gouvernal Transport Maritime ENPC/Master/DEA

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DOCUMENTS DE TRANSPORT INTERNATIONAL

Transport maritime

Connaissement maritime Bill of Lading

Transport aérien

Lettre de transport aérien LTA

Transport routier

Lettre de voiture CMR

Transport ferroviaire

Lettre de voiture CIM

Transport fluvial

Lettre de voiture ou Connaissement fluvial

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LES DOCUMENTS ADMINITRATIFS A.

LES DOCUMENTS USUELS UTILISES EN TRANSPORT MARITIME

Ils sont de 2 types :  

Le connaissement Le manifeste



Ces deux documents sont les plus importants car déterminent le mouvement de la marchandise.



Ils servent de support de preuve de gestion et de contrôle de l’exécution d’un transport de marchandises sur un navire donné.



Ils sont émis par l’agent maritime à l’issue d’une longue chaîne administrative qui fait intervenir divers prestataires.

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LES DOCUMENTS ADMINITRATIFS B.

DOCUMENTS ACCESSOIRES DE LA GESTION ADMINISTRATIVE




Les documents accessoires émis par l’agent maritime sont : le schédule, la demande de cotation, la demande de positionnement, le Booking, l’avis d’arrivée, le container deposit receipt, et le delivery order.




L’utilisation de certains de ces documents se limite à l’intérieur de l’entreprise. D’autres par contre servent comme document de liaison principalement entre l’agent maritime et le chargeur, le transporteur, le destinataire des marchandises et les autres acteurs de la chaîne logistique.

1.

Le Schedule Il s’agit d’un document d’information client établit pour le service commercial de l’agence maritime. Les donnés de base lui sont fournies par l’armateur. Y figurent les différentes dates d’arrivée (ETA) et de départ (ETD) du bateau par voyage et par port d’escale.

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LES DOCUMENTS ADMINITRATIFS 2.

3.

La demande de cotation : Elle est établie par le chargeur et transmise à l’agent maritime (représentant de l’armateur pour établissement d’un devis de transport. Elle donne une description détaillée de la marchandise ; du type d’emballage ; le type de transport choisi et la destination finale. La cotation Ce document est établi par l’agent maritime pour le compte du chargeur. Il détermine les conditions de facturation de la marchandise pour le voyage.

4.

La demande de positionnement : Ce document est établi par le Booking (service des réservations) et adressé à l’acconnage pour la mise à disposition d’un conteneur pour un client à l’export.

5.

Le Booking Ce document est établi par la section BOOKING de l’agence maritime. Il formalise la réservation d’un espace de chargement sur un navire à la demande du chargeur. Sont but est de faciliter le contrôle du volume de chargement à embarquer sur le navire.

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LES DOCUMENTS ADMINITRATIFS 6.

L’avis d’arrivée C’est un document émis par le service « Documentation Import » de l’agence maritime. Il est adressé au destinataire de marchandise, porteur du connaissement ou « NOTIFY PARTY ». On y trouve des renseignements sur la date probable ou effective d’arrivée de la marchandise, la date et le lieu de livraison prévus.

7.

Container deposit receipt Document délivré au destinataire de la marchandise par le service « Documentation Import ». Il indique le montant de la caution à verser pour la sortie d’un conteneur plein de l’enceinte portuaire.

8.

Delivery order (Bon de livraison) Le bon de livraison est délivré au client à la suite du règlement de toutes les prestations dues à l’agence maritime par celui. Ce document autorise l’acconier à livrer la marchandise du client après le règlement des factures de manutention.

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LES DOCUMENTS ADMINITRATIFS C.

DOCUMENTS TIERS Ce sont des documents établis par des prestataires au service de la marchandise. Ce sont : l’autorité portuaire, la douane, les services sanitaires, phytosanitaires et de l’environnement, le chargeur ou le client. Parmi ces documents, on trouve :

Les documents de la douane La douane délivre diverses attestations de vérification et autorisations liées à l’importation ou à l’exportation des marchandises :



La déclaration de douane



La demande d’escorte (lors de l’acheminement des marchandises le long d’un circuit de transit ou sous certains régimes douaniers suspensifs)



L’autorisation d’embarquement (des marchandises sur le bateau à l’export)



L’autorisation de débarquement (des marchandises du bateau à l’import)

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LES DOCUMENTS ADMINITRATIFS Contrôle Qualité, sanitaire vétérinaire et phytosanitaire: 1.

Contrôle sanitaire vétérinaire : En application de la loi n°24-89 du 10 Septembre 19 93 -( B.O. n°4225 du 20 Octobre 1993), édictant des mesures de police sanitaire vétérinaire, l´importation d´animaux vivants, de denrées animales, de produits d´origine animale, de produits de multiplication animale et de produits de la mer et d´eau douce, est soumise, aux frais de l´opérateur, à une inspection sanitaire et qualitative.

2.

Contrôle phytosanitaire : En application du Dahir du 20 Septembre 1927 et les textes pris pour son application notamment l´arrêté du Ministère de l´Agriculture et de la Réforme Agraire n°1306-85 du 22 Décembre 1986, l´importatio n des végétaux et produits végétaux définis dans l´article 5 du Dahir précité est soumise à un contrôle phytosanitaire systématique et obligatoire. L´importation de ces produits ou de certains d´entre eux provenant de pays ou régions déterminés peut être interdite.

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64

LES DOCUMENTS ADMINITRATIFS Contrôle Qualité, sanitaire vétérinaire et phytosanitaire: 3.

Contrôle Qualité à l’importation : Le contrôle de la qualité est institué à l´importation des produits industriels dont les normes sont rendues d´application obligatoire et ce, conformément aux dispositions des lois et textes relatifs à la normalisation (Dahir n°1-70.157 du 30 Juillet 1970 - BO n°3024 du 14 Octobre 1970) tel qu´il a été modifié et complété. En ce qui concerne les produits agroalimentaires et pharmaceutiques, ils sont régis respectivement par la loi n°13-83 relative à la répr ession des fraudes et le décret n°276-266 du 6 Mai 1977 relatif à l´agrément, à l´autorisation de débit de spécialités pharmaceutiques tel qu´il a été modifié et complété. L´importation et l´enlèvement des produits industriels dont les normes sont rendues d´application obligatoire, sont subordonnés à la présentation d´une Attestation de conformité aux normes délivrées par le ministère chargé de l´industrie.

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Le cas spécifique de “l’avarie commune”.


Définitions : Avarie : ce mot vient de l'arabe "Awariya" qui signifie marchandises gâtées. Dans la Marine Marchande l' "Avarie" est un dommage causé par les évènements de mer (Abordage, échouage, voie d'eau, tempête, incendie, etc…) et éprouvé par le navire ou sa cargaison. Par extension, on parle d'avarie pour toute détérioration, dégât, panne de fonctionnement, problème technique ou mécanique de tout ou partie du navire compromettant sa marche. Le Droit Maritime distingue entre :




-

Avaries dommages, ou matérielles.

-

Avaries frais, ou pécuniaires.

-

Avaries particulières, soit au navire soit à la cargaison, et résultant d'une fortune de mer.

-

Avaries communes, consenties volontairement par les armateurs ou les chargeurs représentés par le Capitaine et supportées au prorata des valeurs du navire et du fret (Jets à la mer, relâches, forcements de machine ou d'équipements, etc.… (Dans un autre ordre d'idées, le matelot souffrant ou blessé se considère souvent en avaries.)

AVARIES COMMUNES : appliqué à une convention n'affecte pas l'application des dispositions du contrat de : 1. 2.

transport ou du droit interne relatives au calcul du montant des dommages et des contributions obligatoires dans le cas d'une avarie commune.

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66

Les Assurances 1.

FAP Sauf : (Franc d'avaries particulières) : Sont couverts exclusivement les dommages et pertes matériels causés par un ou plusieurs des événements nommément et limitativement énumérés. Il s'agit des risques majeurs tels que naufrage chavirement abordage chute du colis..... contribution d'avarie commune.

2.

Tous risques : Cette garantie est beaucoup plus large que la précédente et couvre les avaries particulières. Cependant, toutes les avaries ne sont pas couvertes et des exclusions existent. En particulier les préjudices financiers, commerciaux ou indirects sont exclus (les conséquences du retard en particulier ne sont pas couvertes)

3.

L'assurance maritime des risques de guerre et assimilés : Ces risques sont exclus des garantis risques ordinaires mais peuvent être couverts, soit uniquement durant le trajet en mer (garantie Waterborne) soit pendant la totalité du voyage (imprimé du 1 mai 85). Tous les événements ne sont pas couverts mais principalement : les destructions détérioration, vols, pillages, disparitions résultant de guerre civile ou étrangère... de terrorisme ou sabotage à caractère politique. Cette garantie est accordée moyennant surprime et peut être refusée ou suspendue sur certaines destinations.

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TRANSPORT MARITIME – TARIFICATION
Chaque conférence maritime établit elle-même ses propres prix.
Il y a donc autant de modes de tarification que de conférences, sans compter les tarifs pratiqués par les « outsiders » (compagnies non conférencières).
Toutefois, le mode de calcul des prix suit généralement quelques principes de base :  En conventionnel : • Le fret de base est calculé en « unités payantes », établies par les conférenciers. • Une unité payante (1 UP) vaut 1 t ou 1 m 3, « à l’avantage du navire » : on retient, du volume ou du poids, le chiffre le plus élevé.

 En conteneur : • On applique un tarif forfaitaire à la boite (box rate) qui ne tient compte que du type de conteneur. Les prestations supplémentaires de la compagnie sont facturées en sus : location du conteneur, positionnement chez le chargeur, surestaries en cas de retard à rendre le conteneur après dépotage à l’arrivée. « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

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TRANSPORT MARITIME – TARIFICATION De manière générale, On applique en plus des taux de surcharges : pour les colis de plus de 5 t ou de plus de 12 m ;  en fonction des variations du prix du fuel (BAF, « Bunker Adjustment Factor ») ;  selon les variations de la devise de tarification (CAF«Currency Adjustment Factor  en cas d’encombrement portuaire (immobilisation prolongée du navire).


Il faut enfin inclure dans le prix du fret les droits portuaires à la charge de la marchandise.
Les compagnies proposent généralement des ristournes : - de 8 à 10%, pour contrer la concurrence des outsiders en échange de l’utilisation exclusive de navires conférenciers par le chargeur.

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FRET DE BASE & AJUSTEMENT DE FRET

Maritime

Aérien

1 UP = 1 T

1 ULD = 1 T

= 1 m3

= 6 m3

Routier 1 UP = 1 T

Ferroviaire

Fluvial

Tarifs communs ou nationaux

Fixation libre

= 3 m3 Messagerie : 1m3 = 330 kg


Une UP (unité payante) entamée, est due !

TARIF MARITIME : (Le client peut demandé du ‘’ALL IN’’)
BAF (surcharge fuel) = Fret x taux de BAF
CAF (surcharge monétaire) = (Fret + BAF) x taux de CAF => Montant total du Fret = Fret + BAF + CAF
Attention : parfois des surestaries peuvent s’ajouter lors du calcul du fret en prévision d’un retard au port de destination. Il s’agit d’une somme forfaitaire par jour de retard estimé « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

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EHTP LOGISTIQUE OVERSEAS Module 4 : TRANSPORT AERIEN INTERNATIONAL THE BEST SERVICE PROVIDER IN TRANSPORT & LOGISTICS Octobre 2012 (Rév B) Par : Loubna OUDRHIRI « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

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PLAN COURS •

Module 4 => TRANSPORT AERIEN DE MARCHANDISE (EXPLOITATION)

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DEFINITIONS

Ils consistent soit :


A acheminer des passagers ou du fret sur des lignes régulières. Cette activité recouvre aussi bien des compagnies aériennes qui possèdent un seul appareil acheminant quelques touristes sur une île éloignée de quelques kilomètres du continent que des compagnies qui possèdent des centaines d'appareils, effectuent plusieurs milliers de vols par jour, transportent des dizaines de millions de passagers ou de tonnes de fret par an sur des distances pouvant atteindre 12 à 13000 kilomètres.




A affréter des avions au profit d'organisateurs de voyages. On parle de vols charter

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TRANSPORT PAR AFFRETEMENT CHARTERS Définitions : L'affrètement consiste à vendre un vol complet (nombre maximum de passagers) à une date et sur une destination donnée. Le vol est généralement acheté par des organisateurs de voyage qui le revendent sec ou plus couramment accompagné d'autres prestations (hôtellerie, circuit, etc.) Cette activité obéit, sur le plan réglementaire, aux mêmes contraintes que le transport aérien régulier. Pour diminuer le coût du billet les compagnies font appel aux mêmes principes que les compagnies à bas coût. ⇒Une différence importante subsiste : les compagnies d'affrètement ne vendent pas directement leurs billets et le passager ignore souvent sur quelles compagnies il effectuera son trajet. ⇒Cette pratique incite les organisateurs de voyage à faire appel à des transporteurs dont la fiabilité et la sécurité est parfois incertaine. S'il existe de grandes compagnies ayant pignon sur rue dans cette activité, on y trouve aussi une foule de petites compagnies basés dans des pays moins regardant sur l'application de la réglementation, louant des appareils âgés réformés par les compagnies aériennes régulières etc. « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

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HUB OU PLATEFORME DE CORRESPONDANCE


Passager potentiel => Recherche de la brièveté du voyage => donc les vols directs




Trafic suffisant => vols dits "directs".




Trafic n'est pas toujours suffisant pour justifier une liaison aérienne => une, voire plusieurs correspondances.




Intérêt des compagnies aériennes à attirer ces passagers => augmenter la rentabilité de leurs lignes directes en leur fournissant un service continu entre l'aéroport de départ, l'aéroport de correspondance, l'aéroport de destination.

⇒ Le concept qui en découle s'appelle "Hub" en anglais ; la traduction française "plateforme de correspondance" est peu utilisée.


Le transport régulier du fret => Fait appel à la notion de Hub.

Ex : En France, la Poste exploite un réseau la Postale de nuit qui achemine le courrier de la province vers Paris en début de nuit. Le transbordement des sacs est effectué à Paris et les avions repartent vers la province en fin de nuit. En principe, le courrier posté en n'importe quel point du territoire le jour J est livré en n'importe quel autre point le jour J+1. « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

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HUB OU PLATEFORME DE CORRESPONDANCE

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ORGANISATIONS DU TA & DE L’AVIATION CIVILE


L'OACI (Organisation Aviation Civile Internationale) : OACI (ou ICAO en anglais) 

Organisation spécialisée des Nations Unies (ONU) => traite du TAI.



Créée en 1944 par la convention de Chicago, plus de 185 États adhérents.



Siège à Montréal (Canada) + 7 bureaux régionaux (Bangkok, Dakar, Le Caire, Lima, Mexico, Nairobi et Paris).



Rôle : Élaborer des normes => Uniformisation du transport aéronautique international, assistée (en pratique) par une quinzaine d'experts formant la commission et qui comprend 5 directions : •

Navigation aérienne,

•

Transport aérien,

•

Coopération technique,

•

Affaires juridiques et administration

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ORGANISATIONS DU TA & DE L’AVIATION CIVILE Fonctionnement OACI : Organisée en 2 entités :





L'assemblée : 

Organe souverain de l'OACI.



Renouvelée par élection tous les 3 ans => examine à la même période les travaux de l'Organisation, définit les politiques pour les prochaines années et approuve un budget triennal.



Tous les États contractants y sont représentés. Chacun dispose d'une voix. Ses décisions sont prises à la majorité.

Le Conseil : 

Organe Directeur de l'Organisation,



Élu par l'assemblée, tous les 3 ans & composé de 36 membres. Il est permanent et a pour rôle de traiter des sujets suivants : •

Élaboration de normes et pratiques recommandées, des procédures pour les services de la navigation aérienne (PANS) et des procédures complémentaires régionales (SUPP) qui différent des PANS uniquement de par le fait qu'elles ne s'appliquent qu'à certaines régions, et non à toutes les nations.

•

Arbitrage des États contractants au sujet de litiges aéronautiques.

•

Enquêtes sur des situations qui pourraient entraver le fonctionnement normal de l'aviation internationale.

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ORGANISATIONS DU TA & DE L’AVIATION CIVILE


L’IATA (International Air Transport Association) ou Association Internationale des Transporteurs Aériens 

Crée en 1945 à Cuba => regroupe de nombreuses compagnies aériennes volontaires (Lesquelles correspondent à 94% du trafic mondial), et originaires de tous pays du monde entier.



Siège installé à Montréal (Canada)



Rôle : défend les intérêts des compagnies aériennes mondiales :



•

Lutter contre les éventuelles réglementations ou charges inadaptées.

•

Œuvrer pour la simplification des procédures et l’amélioration des services destinés aux passagers et au fret aérien ;

•

Homologation des tarifs de transport aérien pour équilibrer le jeu de la concurrence.

•

Rôle important dans la gestion des problèmes liés à l’environnement. En effet, elle est sensible aux sujets concernant les nuisances sonores, ainsi que les sujets traitant de la pollution issue de la combustion des carburants, par exemple.

A l'origine de règlements internes qui bien sûr sont compatibles avec ceux de l'OACI (références globalement reconnues par les transporteurs)

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L’EXPLOITATION DU TA – 

CODES IATA DES compagnies

CODE IATA DES COMPAGNIES AERIENNES (Classement par code) Système international qui attribue deux lettres (parfois trois ou incluant un chiffre) aux compagnies aériennes (ex. : AT pour RAM). On retrouve ces références sur les billets, les écrans d'information aux aéroports, les guides horaires des compagnies, et aussi parfois les brochures d'agences. Un même système de codification existe aussi pour les villes et aéroports

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TA - CODES IATA DES VILLES, AEROPORTS & Cies CODE IATA DES VILLES ET AEROPORTS
C'est un système international qui attribue un code de trois lettres aux villes et aéroports (ex. : TLS pour Toulouse).
On retrouve ces références sur les billets, les écrans d'information aux aéroports, les guides horaires des compagnies, et aussi parfois les brochures d'agences. Un même système de codification existe aussi pour les compagnies aériennes. Tous les numéros d’immatriculation des aéronefs débutent par un code à deux chiffres.

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TA – DOCUMENTS ADMINISTRATIFS La lettre de transport aérien (LTA) ou Airwaybill (awb). 



Contrat de transport aérien, émis par le transporteur, précisant : •

l'expéditeur ; le destinataire ; les aéroports ; la nature des marchandises

•

la quantité des marchandises ; le tarif appliqué.

Air Way Bill (AWB) est à la fois un contrat de : •

transport, un accusé de réception, une facture, un certificat d'assurance et un guide de consigne pour la manutention.



La LTA est émise par l'agent de la compagnie aérienne pour des envoies en détails. C’est à la fois la preuve du contrat de transport, la preuve de la prise en charge de la marchandise et le justificatif des prix.



La LTA certifie l'expédition effective une fois que la compagnie y a porté la date et le numéro de vol. Cependant, elle est émise sous forme non négociable. Ce document est régi par la convention de Varsovie du 12 octobre 1929.



L'International Air Transport Association (IATA) a établi un modèle de lettre de transport aérien qui se conforme aux règles mentionnées dans cette Convention.

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TA – TARIFICATION

TARIF AERIEN : Une fois que le poids taxable des marchandises est établi, il faut procéder à la taxation (établissement du prix) du transport aérien. Il existe différentes grilles tarifaires en fonction de la nature des colis.


 arif général ou General cargo : s'applique d'après un barème par tranches de poids. Les prix T sont en général au kg taxable et concernent toutes sortes de marchandises. Les tarifs IATA sont harmonisés et s'entendent d'aéroport de départ à aéroport d'arrivée.




Tarif Co-rate (commodity rates) : Concerne certaines catégories de marchandises à envois fréquents et continus (périodiques, journaux médicaments, tabacs etc.)




Tarif ULD (United Load Device) pour les envois rassemblés en conteneurs de groupage




 arifs spéciaux : souvent à l'unité de chargement tels les automobiles, les œuvres d'art ou T encore les animaux vivants.

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TA – TARIFICATION

FRAIS ANNEXES : Concernent les prestations offertes par les compagnies. En fonction de l'expédition, des surcharges peuvent s'ajouter par exemple : AC (Animal Container) : location d'une stalle pour le transport d'animaux vivants. AS (Assembly Service) : regroupement des différents colis d'une expédition reçus séparément. AW (Air Way Bill fee) : frais d'établissement de la LTA. BF (Cargo Manifest) : fourniture d'une copie de la manifeste marchandise. BR (Bank Release) : obtention de la mainlevée d'une banque pour remise de la marchandise au destinataire (Crédit Documentaire). CD (Clearance and Handling at Destination): manutention à destination. CH (Clearance and Handling at Origin): manutention au départ. FC (Charges Collect Fee) : frais pour encaissement en port dû. GT (Gobernment Tax) : taxe prélevée par autorités locales. UH (ULD handling) : Frais de manutention de l’ULD (Unité de manutention). IN (Insurance) : assurance de la marchandise. LA (Live animals). MA (Miscellaneous Charges Due Agent) : frais divers revenant à l'agent. MC (Miscellaneous Charges Due Carrier) : frais divers revenant au transporteur. MD (Miscellaneous Charges Due Final Carrier) : frais divers revenant au dernier transporteur. MY (Fuel Surcharge) : pour plus d'information sur la surcharge carburant, cliquez ici. PK (packaging) : Frais d'emballage supportés par la Compagnie RA (Dangerous Goods Fee) : traitement de marchandises dangereuses. SD (Surface Transportation at Destination) : post-acheminement par voie de surface. SI (Stop in Transit, Reclaim, or Return to Shipper) : exercice de son droit de disposition de la marchandise en cours de voyage par le chargeur. SR (Storage) : stockage à destination au-delà du délai de garde normal. SU (Surface Transportation at Origin) : pré-acheminement par voie de surface. UD (Demurrage) : utilisation d'une palette ou d'un conteneur propriété de la compagnie ou de l'agent au-delà du temps normal associé au transport. UF (Recontouring) : reconditionnement d'une palette ou d'un conteneur impropre au transport aérien.

NOTA : Les frais annexes font l'objet de codification sur la LTA. On en compte environ une cinquantaine repérable par des sigles de 3 lettres. « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

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TA – METHODE DE CALCUL DU FRET => Le coût du fret aérien est égal au poids TAXABLE (à l'avantage de la compagnie aérienne) multiplié par le prix au kg, toutefois sans pouvoir avoir un prix total fret moins élevé que le minimum indiqué). Le transporteur aérien admet un rapport poids volume de 1 pour 6 (1T pour 6M3) et taxera au poids brut pour un rapport inférieur ou égal à 1 pour 6.


· Exemple no 1 : pour un colis de poids brut : 2T, et de volume 6 M3 => Rapport poids - volume : 6/2= 3 à (3 < 6) => Soit une taxation au poids réel c'est à dire à 2T


Exemple no 2 : pour un colis de poids brut: 2T, et de volume : 18 M3 => Rapport poids - volume : 18/2=9 à (9 > 6) => Soit une taxation au poids équivalent c'est à dire : 3T (1T->6M3 alors 3T->18M3)

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TA – METHODE DE CALCUL DU FRET REGLES DU PAYANT POUR ; Si le tarif s’établit ainsi :  45-100 kg = 35 euros le Kilos  100- 300 kg = 28 euros le Kilos => L’exportateur qui a 85 Kilos à charger devra payer pour 100Kg :  Car 85 *35= 2975  100*28 = 2800

Exemple : - De 300 à 500 kg : 1500 Devise / kg - De 501 à 1000 kg : 1.200 devise / kg => On constate que pour 450 kg (450 x 1500 devise) il vaut mieux être taxé à 501kgs (501 x 1200 devise) soit 601.200 devise au lieu de 675.000 devise Conseil : Calculez vous-même le seuil d'accession au payant pour en retenant la formule pour être certain que l’opération est à votre avantage. « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

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EHTP LOGISTIQUE OVERSEAS Module 5 : TRAVAUX DE SYNTHESE EN THE BEST SERVICE PROVIDER IN TRANSPORT & TRANSPORTS INTERNATIONAUX LOGISTICS Octobre 2012 (Rév B) « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

Par : Loubna OUDRHIRI

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QCM Session 1 :

1.

QCM :

En transport Maritime, les services administratives sont :

(A). L’autorité portuaire & autres services (B). Chargeurs & Armateurs (C). Services aux navires et à la marchandises (D). Tous 02 – Définir les différents types de marchandises transportés en Mer ? 03 – En transport Maritime, parmi les services aux navires, on trouve les remorqueurs : (A). conseillent le commandant du navire en lui fournissant toutes les informations nécessaires à la navigation aux abords et dans les ports (B). facilitent par l’utilisation d’engins nautiques de forte puissance la manoeuvre et l’accostage des navires au port (C). assurent l’arrimage le déhalage et le largage des amarres (D). représentent dans le port l’armateur ou l’affréteur du navire, 04 – Définir les différents intermédiaires en Transport Maritime ? 05. Nature de la demande de transport : (A). Rapidité (B). Flexibilité (C). Prix (D). Sécurité (E). Tous 06. Schématisez l’organisation administrative du TM avec ses différents acteurs ; « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

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QCM Session 1 :

QCM : Session 1

07. Tous les produits suivant sont transportés en Mer SAUF : (A). Le pétrole et les produits dérivés (B). Les produits agricoles (C). Les produits manufacturés (textiles, machines, véhicules et tous les produits de consommation courante). (D). Les produits périssables en conventionnel 08. Définir les différents modes de transport maritime utilisés 09. En possession d’un navire, que faut-il faire ? 10. Le choix du modes de transport maritime est basé sur : (A).Taille de l’envoi. (B). Arbitrage entre la taille, la régularité et le prix. (C). Tous (D). Aucun 11. Donner des exemples concrets pour faire un affrètement; 12. Les différents types d’affrètement sont les suivant : I Affrètement au voyage, II Affrètement à temps (time charter) III Affrètement en ligne régulière IV Affrètement coque nue (bare boat charter) Peut être définis comme : (A). I, II, (B). I, II, III (C). I, II, IV (D). Aucun 13. Donnez les obligations du Fréteur et l’Affréteur pour un affrètement au voyage : « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

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QCM Session 1 :

QCM : Session 1

42 – Les obligations d’un expéditeur, il doit indiquer tout ce qui suit SAUF : (A). nombre ou poids et coefficient d'arrimage des marchandises (B) marques qui sont nécessaires à l’identification des marchandises; (C). instructions relatives au traitement douanier ou administratif des marchandises; (D). Le tarif de vente de la marchandise 43 – Définir les obligations du Transporteur ? 44 – parmi les différents types d’avaries, on trouve tout ce qui suit sauf ? (A). Avaries dommages, ou matérielles. (B). Avaries saisonnières (C). Avaries communes, consenties volontairement par les armateurs ou les chargeurs représentés par le Capitaine et supportées au prorata des valeurs du navire et du fret (D). Avaries frais, ou pécuniaires 46 – Les 3 types d’assurances en Transport Maritime : (A). FAP, Tout risque & risques de Guerre (B). DAF, Tout risque & risques de Guerre (C). FAP, Tout risque & Responsabilité Civile (D). DAF, Tout risque & Responsabilité Civile

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QCM Session 1 :

QCM : Session 1

61- La photo suivante représente un transport routier national d’un camion avec une semi remorques plateau avec Twist locks, il est utilisé pour le transport de : (A). Palettes (B). Cartons (C). Conteneurs (D). Vracs (sable, blé, fer, bobines) 63 –Les critères de choix d’un mode de transport : (A). Coût de transport, Temps de transit, Nature & volume de marchandise (B). Coût d’Achat matière, Temps de transit, Nature & volume de marchandise (C). Coût de transport, Temps de production, Nature & volume de marchandise (D). Coût d’Achat matière, Temps de production, Nature & volume de marchandise 64 – En transport Ferrovier de conteneurs, un train peut conteneur 66 EVP, donc il est possible de transporter : (A). 33 conteneurs 20’ (B). 66 conteneurs 40’ (C). 23 conteneurs 40’ + 20 conteneurs 20’ (D). 33 conteneurs 20’ + 33 conteneurs 40’ 65- Relatez et Définissez les grandes familles d’Incoterm et donnez des exemples pour chacune d’entre elles

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QCM Session 1 :

QCM : Session 1

47 – Le transport Aérien consiste à : (A). A acheminer des passagers ou du fret sur des lignes régulières (B). A affréter des avions charter (C). Les deux (D). Autres 48 – OACI est l’organisation de l’aviation Civile International qui s’organise en entités ? (A). L’assemblée, le conseil & l’exécutif (B). L’assemblée & L’exécutif (C). L’assemblée & le conseil (D). Le Conseil & l’exécutif 50 – Parmi les activités de l’OACI, on trouve tout ce qui suit SAUF: (A). Élaboration de normes et pratiques recommandées, (B). Formation du Personnel naviguant (C). Enquêtes sur des situations entravant le fonctionnement normal de l'aviation (D). Arbitrage des États contractants au sujet de litiges aéronautiques. 51 – Qui est à l’origine de règlements internes qui constituent des références globalement reconnues par les transporteurs : (A). IATA (B). OACI (C). IATA, OACI (D). IATA, OACI, PAM 62- Définir les conventions qui régissent le transport Aérien : « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

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QCM Session 1 :

QCM : Session 1

56 – Le service aéroportuaire assure: I l’assistance en escale des passagers II le traitement des bagages et du fret III L’affrétement d’avion sur courtes distances IV l’assistance à l’avion & administrative au sol (A). I et II seulement (B). I et III seulement (C). I, II et IV (D). I, III et IV 57 – Définir des exemples des activités des sociétés spécialisés dans le travail aérien autres que le fret et passager: 59 – Les avions CARGO large Freighters, (A). Appareil Long Courrier portant plus 70 à 110 T (B). Appareil Long & Moyen Courrier portant plus 70 à 110 T (C). Appareil Long Courrier portant plus 100 à 150 T (D). Appareil Long & Moyen Courrier portant plus 100 à 150 T 60- Le code IATA : (A). système international qui attribue deux lettres (parfois trois ou incluant un chiffre) aux compagnies aériennes (B). système international qui attribue quatre Chiffres et lettres aux compagnies aériennes (C). système international qui attribue un code de deux lettres aux villes et aéroports (D). système international qui attribue un code de quatre lettres aux villes et aéroports Donnez des Exemples « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

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QCM Session 1 :

EXERCICE

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QCM Session 1 :

EXERCICE

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QCM Session 1 :

QCM

72- :Sur un document matérialisant un contrat de transports intérieur, une déclaration de valeur permet :

(A). D'assurer le donneur d'ordre pour la marchandise transportée indépendamment de l'assurance responsabilité contractuelle du transporteur (B). D’enlever la limitation de responsabilité du transporteur au montant de la valeur déclarée en cas de perte ou d’avarie (C). D'élever la limitation de responsabilité du transporteur au montant de la valeur déclarée en cas de retard à la livraison (D). De constituer l'indemnité forfaitaire que l'assureur du transporteur versera au donneur d'ordre en cas de perte ou d'avarie 73- Quelle est la fonction essentielle d'une réserve ? (A). préserver l'état de la marchandise (B). préserver l'enlèvement de la marchandise (C). Préserver le recours (D). réclamer réparation du préjudice subi

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QCM Session 1 :

EXCERCICES PRATIQUES

79. Sur la base des éléments ci-dessous, selon quel incoterm choisissez vous d’acheminer la machine ? Vous envisagez l’achat d’une machine-outil à un fabricant canadien. Celui-ci vous propose un prix de 78 000 € en FOB Montréal ou de 90 000 € en CIF Le Havre. Vous prenez contact avec un transitaire auquel vous communiquez les caractéristiques de l’expédition. Celui-ci propose un fret de 10 200 € pour Montréal / Le Havre et une assurance transport au taux de 0,60 % calculée sur la valeur CIF majorée de 15 %.

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QCM Session 1 :

QCM :

02 – Définir les différents les terms suivants :




Staries,




Prime Célérité,




Navire bigué,




FIO,




Affrètement,




Chargeur,




Tirant d’eau,




TPL,




TJB




Lamaneurs




Remorqueurs




Dispatch money ,




Pilote




jour de planche,

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EXERCICE 1 Un distributeur en Nouvelle-Zélande vous passe une commande d‘un montant de 100.000 $ Les services techniques vous communiquent : • 12 palettes (1m x 1,2m) (non gerbables) / La palette: volume 1,5 m3; poids brut: 320 Kg. • Vous hésitez pour le transport entre plusieurs solutions. • Vous envisagez le transport en porte à porte en conteneurs ISO (20'x8'x8,6'). • Votre transitaire écarte cette solution qu'il juge absurde : pourquoi? Reste le choix entre le maritime en conventionnel et l'avion : Maritime:
Emballage: 4 caisses bois; la caisse: coût 300 $ /; poids 40 Kg, volume: 6 m3
tarif FIO port en lourd: 145 $/t ; CAF : - 1,5% ; BAF : + 5%
Grenoble / Marseille: 400 Km
Frais de passage portuaire, entreposage, etc... à Marseille: 15 $/t. Idem à Auckland.
Chargement : 10 $/t ; déchargement : idem.
Délai : 90 jours; Assurance: 500 $ Aérien:
Tarif: 1,4 $/Kg, dégressif de 10% par tranche de 2 tonnes (de 0 à 1999 Kg, etc...)
Grenoble / Satolas: 100 Km
Délai: 6 jours ; Assurance: 200 $
Coût du transport routier en France: 2 $/Km/t

Post acheminement à Auckland: 600 $ / dans les deux cas. Taux d‘intérêt sur crédits de trésorerie: 10% Quel mode de transport choisissez-vous? « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

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QCM Session 1 :

EXCERCICES PRATIQUES

81. A partir des éléments ci-dessous, répondez aux questions suivantes. M. Joubert, demeurant au Château Poulignant à Martillac en Gironde, désire expédier 3000 bouteilles de vin en coffret de 6, à 1,83 € la bouteille, en départ usine pour Philadelphie (Pennsylvanie EUAN), via New York. Le chargement se fera à bord du cargot « le Merveilleux » à Bordeaux, quai Mériadec, zone 6. Les frais devant être engagés pour cette transaction sont les suivants : 1- Définir le trajet correspondant ? 2- Quel serait le coût de l’importation pour l’acquéreur en FOB ? 3- Sachant qu’une bouteille est facturée en DDP 2,50 €, quelle serait votre marge commerciale ? 1€ = 1 $

CAISSE MARITIME Tare : 78 kg Dimension : 100 x 100 x 80 cm Contenance : 25 coffrets PBU du coffret : 12 kg

ELEMENTS

VALEUR




Transport routier de Martillac à Bordeaux :

12 € par caisse maritime




Transport de New York à Philadelphie :

500 $




Droits d’importation en EUAN :

15 % de la valeur CIF




Mise en caisse maritime des coffrets :

4 € par caisse




Prix d’un coffret vide

1,75 €




Assurance maritime :

2 % de la valeur CFR majoré de 10 %




Frais de transit à l’export :

35 € par envoi




Frais de mise à fob à Bordeaux :

18 € / tonne




Transport maritime :

56 € par UP* indivisible




Frais de mise à quai à New York :

14 $ / Tonne

* Unité Payant : tonne ou m3

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EXCERCICES PRATIQUES

QCM Session 1 :

82. La société AFRITRANS basée à Paris, souhaite exporter en faveur de son distributeur local Mr Keita, à qui elle a vendu en CFR, basé à Douala (Cameroun) les articles suivants :











10 000 briques de ciment : 

dimensions de la brique : 15 cm x 10 cm x 5 cm



Poids unitaire ( P.U. 10 kg)

2 chaudières 

dimensions unitaires : 4,20 m X 2,35 m x 1,95 m .



Poids unitaire 12 tonnes

chaux vive en sacs : 1000 unités 

dimensions unitaires : 50 cm x 20 cm x 10 cm



P.U : 50 kg

5 000 t de billettes (barres en acier) présentées par fardeaux de 4 unités (cela veut dire que les billettes sont assemblées par groupe de 4) 

Dim de la billette : 12 m x 0,2 m x 0,2 m



P.U. du fardeau (et non de la billette) : 10 T

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101

QCM Session 1 :

EXCERCICES PRATIQUES

1. Indiquer les solutions de transport maritime possibles (port(s) de chargement, mode d’acheminement, type de navire approprié) AFRITRANS pense à la solution maritime pour la partie principale du transport. Il consulte 3 courtiers maritimes internationaux (Barry Rogliano Salles, Lerbret, ASORAS) pour l'affrètement d'un navire et reçoit les propositions suivantes : A. Le courtier d’affrètement parisien Barry Rogliano propose :
navire Mercandia de 5 000 TPL/ 3 000 TJB
tirant d'eau à pleine charge : 6 M; navire bigué à 5 tonnes
2 cales de dimensions unitaires : 11 m x 10 m x 10 m
fret : 3 000 dollars par jour de 24 h et prorata B.

Le courtier Lerbret propose :
navire le Pinatubo de 9 000 TPL/ 6 000 TJB
tirant d'eau 8 mètres, non bigué
3 cales de dimensions unitaires : 13 m x 12 m x 10 m
fret : 15 dollars la tonne métrique F.I.0 (bord/bord)
staries 2 jours de chargement/ 3 jours de déchargement non réversibles
surestaries : USD 3 500 par jour et prorata; free dispatch

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QCM Session 1 :

C.

EXCERCICES PRATIQUES

Le courtier grec ASORAS propose le navire Boujniba de : 17 000 TPL/ 11 500 TJB
tirant d'eau : 8 m;
bigué à 100 tonnes
2 cales de dimensions unitaires : 20 m x13 m x 10 m.
fret : USD 4 500 par jour.

D'après une première estimation fournie par les courtiers l'opération nécessiterait 3 semaines, transit time, opérations de chargement et déchargement compris. Le port de Douala a une profondeur de 10 mètres. Les frais d’utilisation des moyens de manutention aux 2 ports sont de 9 000 dollars 2.

Deuxième travail :




Réfléchir, avec AFRITRANS, sur le navire à retenir (d’après les caractéristiques techniques mais également dans le respect des critères de rentabilité.


Justifier, en argumentant, vos réponses (vous devez bien évidemment faire les calculs correspondants) « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

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QCM Session 1 :

EXCERCICES PRATIQUES


S’agit-il des mêmes types d’affrètement proposés pour le Mercandia, le Pinatubo ou le Boujniba ? Justifiez votre réponse
Pourquoi dans l’offre 3 il n’y a pas de mention des staries, surestaries et dispatch money ? Expliquez


AFRITRANS affrète l’un des trois navires. Il demande un connaissement à la compagnie chargée du transport. Le connaissement est-il compatible avec le contrat signé par AFRITRANS et la compagnie ? Expliciter




Dans l’hypothèse d’une telle émission qui sera « Chargeur » sur le document sachant que AFRITRANS a confié à TRANSAFRIC le soin de concevoir l’opération de bout en bout. Expliciter

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ETUDE DE CAS 2 NIV 3 Vous travaillez dans l’entreprise :

Le spécialiste du transport fluvial de conteneurs sur l'axe Rhône-Saône et sur la Seine Adresse : 11 r Jean Bouin Port de Lyon Édouard Herriot 69007 Lyon Tél : +33 (0)4 37 28 66 00 Fax : +33 (0)4 37 28 66 01 Créée en octobre 2001, River Shuttle Container (RSC) est une filiale du groupe CMA-CGM. Elle est le premier transporteur fluvial de conteneurs en France et le seul prestataire présent sur l’ensemble des principaux bassins français : Seine, Rhône et Saône. RSC offre à ses clients un service «porte-à-porte» efficace et écologique en utilisant aussi bien le transport fluvial que le transport ferroviaire, incluant le pré et post acheminement. RSC a transporté 75 000 EVP en 2007 et a réalisé un chiffre d’affaires de 18 millions d’Euros. Madame AOUADH Ahlem, responsable de l’agence de Lyon, envisage de vous intégrer au sein de son équipe. Elle souhaite vérifier vos connaissances et vos aptitudes en vous proposant différentes tâches. « Ce document est issue d’une étude et recherche Bibliographique, réalisée par Mme Loubna OUDRHIRI. Il ne doit être ni copiés ni communiqués à un tiers sans son autorisation préalable et écrite. »

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ETUDE DE CAS 1 NIV 2 La pertinence de votre analyse a retenu l’attention de votre responsable. Elle vous demande de traiter un dossier pour le compte d'un client habituel, MGF LOGISTIQUE. Madame AOUADH Ahlem vous remet les documents reçus de ce client : une demande de cotation du client (annexe 10), Vous avez à votre disposition les documents internes présentés en annexes 11 à 16 : annexe annexe annexe annexe annexe annexe annexe annexe

11 12 13 14 15 16 17 18

: : : : : : : :

Extraits des zones du Dicoroute, La grille des tarifs, Le calendrier des départs pour les destinations assurées par RSC Lyon, Extraits des listes de chargement du «Nirvana» et du «Guadania», Les caractéristiques des bateaux, Les types de conteneurs et leurs caractéristiques techniques, Les renseignements complémentaires, Extrait des coûts de référence du CNR.

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ETUDE DE CAS 1 NIV 2 PARTIE I : TRAITEMENT DE LA DEMANDE DU CLIENT Vous devez : 1. 2.

Établir la cotation du client MGF LOGISTIQUE. Rédiger la réponse à adresser au client.

PARTIE II : ORGANISATION DU TRANSPORT Le client a donné son accord par mél pour l’acheminement de la marchandise. Votre responsable vous demande de gérer le dossier. Vous devez : 3. Déterminer les différentes dates et les modes de transport possibles pour acheminer les conteneurs jusqu’au port Herriot à Lyon. À la suite d’un incident, vous ne pouvez utiliser que la voie fluviale. 4. 5.

Calculer le nombre d’EVP (Équivalent Vingt Pieds) maximum pouvant être chargé sur un bateau. Choisir le bateau adéquat pour ce transport. Justifier votre choix.

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ETUDE DE CAS 1 NIV 2 PARTIE III : LE POST ACHEMINEMENT ROUTIER RSC affrète un de ses fournisseurs habituels pour acheminer les 2 conteneurs à destination finale : Les Transports AUDUC, 472 route de Condamines, 69390 Vernaison Votre responsable vous demande de : 1.

Calculer la part du transport routier dans le prix de vente proposé au client. Arrondir vos résultats à l’euro le plus proche.

2.

Calculer le tarif proposé à l’affrété sachant que RSC pratique habituellement une marge de 12 %. Arrondir vos résultats à l’euro le plus proche.

Le tarif proposé est refusé par votre affrété, les transports AUDUC, car il estime que le prix offert ne couvre pas son coût de revient. Pour vous faire une idée plus précise de la réalité économique relative aux coûts moyens du marché observés par le CNR, il vous est demandé de : 3.

Vérifier le coût de revient de ce transport à l’aide des annexes 17 et 18.

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ETUDE DE CAS 1 NIV 2 PARTIE III : LE POST ACHEMINEMENT ROUTIER Après négociation et pour préserver leur collaboration, RSC et les transports AUDUC conviennent d’un prix de transport par conteneur de 137 €.

4.

Déterminer la nouvelle marge de RSC en valeur absolue et en pourcentage par conteneur. Donner un avis.

5.

Proposer des solutions au responsable pour augmenter la marge des envois futurs.

6.

Compléter la demande de positionnement à adresser à l’affrété.

7.

Citer le régime douanier qui est affecté à la marchandise entre le port de Marseille et l’entrepôt de GMF à Saint-Quentin-Fallavier.

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